MENTIONS LÉGALES
L’éclat d’O
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Nom commercial : L’éclat d’O
Statut juridique : Indépendante – personne physique
Numéro d’entreprise (BCE) : 1028.316.893
Numéro de TVA : BE1028.316.893
Régime TVA : Régime de franchise – TVA non applicable (article 56bis du Code de la TVA)
Pays : Belgique (Wallonie)
Adresse e-mail : leclatdo.boutique@gmail.com
2. Activité
L’éclat d’O est une boutique en ligne spécialisée dans la vente de bijoux en acier inoxydable, ainsi que d’accessoires de mode.
Les produits sont proposés à la vente aux particuliers, principalement en Belgique et en France.
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Webador
JouwWeb B.V.
Tormentil 1
1775 BM Middenmeer
Pays-Bas
Site internet : www.webador.fr
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site L’éclat d’O (textes, visuels, photos, logos, descriptions, contenus graphiques) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est strictement interdite.
5. Responsabilité
L’éclat d’O met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir.
La responsabilité de L’éclat d’O ne saurait être engagée en cas :
d’erreur ou d’omission dans les informations,
d’interruption temporaire du site,
d’une mauvaise utilisation des produits vendus.
6. Données personnelles
Les données personnelles collectées sur le site sont strictement nécessaires à la gestion :
des commandes,
du service client,
de la relation commerciale.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), chaque utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles.
Toute demande peut être adressée à :
📧 leclatdo.boutique@gmail.com
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit belge.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort belge.